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Un de nos conseillers PS (Jean Michel Perez) me joint à l’instant au téléphone : Alain Juppé met en doute à l’instant même le fait que l’amendement « Utopia » éxonérant de charges les salles d’art et d’essai manifestant un engagement culturel et une politique de prix abordables ait été voté.

Faire feu de petits bois et de bois mensongers. Je porte ici le compte rendu officiel de la séance de l’Assemblée Nationale.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n°s 238 et 305.

La parole est Mme Michèle Delaunay, pour les défendre.

Mme Michèle Delaunay. Cet amendement a pour objet d’apporter un soutien aux salles d’art et d’essai, qui effectuent un travail culturel de qualité tout en pratiquant généralement une certaine modération des prix.

Actuellement, pour bénéficier d’une exonération de taxe professionnelle, elles doivent faire moins de 5 000 entrées hebdomadaires. Afin de favoriser le développement des salles d’art et d’essai, nous proposons, avec beaucoup de modération, car notre objectif n’est du tout de permettre à des multiplexes de bénéficier d’une amélioration de la loi, de porter le seuil d’exonération à 7 500 entrées, étant entendu que les salles qui sont dans la tranche entre 5 000 et 7 500 devrait par ailleurs avoir le label « recherche », ce qui exclut de facto les multiplexes.

Cet amendement, très mesuré, va dans le sens du législateur, pour lequel aucune salle recevant plus de 10 000 personnes par semaine ne doit bénéficier des aides de l’État, et il est pratiquement indolore pour le budget de l’État car il ne concernera qu’une dizaine de salles dans l’ensemble de la France.

M. Michel Bouvard. Faut-il légiférer pour dix salles ?

Mme la présidente. Quel est l’avis du Gouvernement ?

M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique. Le Gouvernement est prêt à accepter la première partie des amendements, qui tend à faire passer le seuil à 7 500 entrées pour des salles classées « art et essai ». Pour la seconde partie, qui concerne des salles diffusant 50 % d’œuvres d’art et d’essai, c’est peut-être plus compliqué, car cela peut entraîner des effets d’aubaine.

Mme Michèle Delaunay. Je n’ai présenté que la première partie !

M. Michel Bouvard. La partie recevable ! (Sourires.)

Mme la présidente. Monsieur Carrez, madame Delaunay, accepteriez-vous de rectifier vos amendements en supprimant le 2° du I ?

M. Gilles Carrez, rapporteur général. La commission des finances est d’accord.

Mme Michèle Delaunay. Moi aussi.

Mme la présidente. Les amendements sont donc ainsi rectifiés.

Monsieur le ministre, levez-vous le gage ?

M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique. Oui.

Mme la présidente. Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 238 et 305 ainsi rectifiés, compte tenu de la suppression du gage.

(Ces amendements, ainsi modifiés, sont adoptés.)

Comments 20 comments

  1. 25/02/2008 at 17:48 Matthieu Rouveyre (en direct du conseil municipal)

    Quelle réactivité !

  2. 25/02/2008 at 17:54 Groupe socialiste Assemblée nationale

    Alain Juppé n’est pas à un mensonge près…
    Il suffit d’analyser les compte-rendus de débats à l’Assemblée nationale et au Sénat pour voir que Michèle Delaunay et Alain Rousset ont très bien fait leur travail et soutiennent pleinement le cinéma d’art et essai.
    Ils ont fait passer avec brio (en étant pourtant dans l’opposition) cet amendement salvateur pour le cinéma d’art et essai, aussi intitulé "amendement Utopia".

    Soucieux de limiter l’exonération des taxes professionnelles proposée aux petites salles d’art et essai, ils ont même fait appel à leurs collègues du Sénat afin de faire adopter leur amendement avec mention du label "recherche" pour les établissements concernés par l’exonération.
    Cependant, la réponse du Ministre du Budget sur ce sujet a été précise (voir extrait du compte-rendu des débats ci-dessous).
    "Eric Woerth : Compte tenu du critère de taille, très peu de cinémas sont en réalité concernés. Selon le ministère de la culture et de la communication, seuls quatorze établissements supplémentaires bénéficieraient de l’exonération de taxe professionnelle, dont des multiplexes indépendants, établis en province, étant précisé que le niveau d’exigence pour ce qui concerne les séances et le nombre d’oeuvres d’art et d’essai est très élevé.(…) Par conséquent, j’estime qu’il vaut mieux en rester au texte issu des travaux de l’Assemblée nationale."

    Si la mention du label recherche n’a pas été retenue, l’amendement salvateur, lui, a bien été porté et voté à la majorité et cette réponse du Ministre conforte l’intention première de Michèle Delaunay et Alain Rousset, qui est bien entendu d’encourager le développement de la filière "art et essai", tout en évitant des effets d’aubaine pour les centres de diffusion cinématographique détenus par des groupes intégrés, ce qui est le cas, puisque seuls 14 cinémas soumis aux très fortes exigences du label "art et essai" seront concernés.

    M. Juppé n’est plus à l’Assemblée, ces détails lui auront sans doute échappé…

  3. 25/02/2008 at 18:33 ....parking de l'utopia----- pticom

    et des subventions pharaoniques du grand théatre avec l’hotel d’en face réservé aux boucliers fiscalistes isfables, alors qu’à moins de 200m, des sdf dorment ou ils peuvent…

    effectivement salueur, comme qui dirait sieur "Bordeaux- Chesnel", nous n’avons pas les memes valeurs !!

  4. 25/02/2008 at 20:58 pticom

    EH MON POTE SALUEUR, tu renverses encore les roles, c’est Juppé après le 10 juin qui avait protesté de tout son poids sur le fait que Sego venait à la desesperado faire le samu pour soutenir MD, on a vu ce que cela a donné 5 jours plus tard !!

    pour ta question, sache que Savary était qd meme un de ses 3 communiquants au niveau national et elle vient saluer en Rousset le président des régions de France ( t’inquiète juste une heure ou 2) !!

    en attendant plus d’1 millions 200000 lecture de ce moment de vie et pour venir à ton soutien, ne t’inquiètes pas il y a tf1 qui a parlé de ce moment à 20.30 en après 7 ou 8 reportages, Bouygues était planqué sous le bureau pour dire a harry de ne pas le faire entre l’oscar de miss Cotillard et le yaourt yopplait à plus 50 %%%

    ce qui me fait le plus rire reste qd meme raffarin vers le 15.01.08 sur france Info qui prévoyait un mois de février du tonnerre pour " sarkoléon", effectivement à la place du tonnerre, poudres aux yeux, mariage en catimini, bling bling , footing ray ban, pauv’con, flosse le chiraquien qui bat l’umpiste: beau résumé, j’aimerais bien avoir les commentaires des journalistes allemands ou espagnols..
    et c’est en juillet la présidence française pour l’ Europe".
    enfin, merci à notre magnifique Marion d’avoir évité au président encore plus de remou médiatique: attention en aout avec les JO et les députés en vacances, il nous prépare sans doute encore quelques couleuvres….

  5. 25/02/2008 at 23:45 Thierry

    C’est la panique!!
    Ségolène vient au secours de tous les candidats de France!! L’occasion de faire une bourde de plus!!

    A vouloir tout commenter, tout critiquer, parler sans rien savoir, arrive ce qui devait arriver: " la présidente de Poitou Charentes se prend les pieds dans le tapis et apporte son soutient à une liste UMP!!!"

    En effet, l’un des derniers " exploits " de l’égérie de « l’ordre juste » ne manque pas de sel : l’info ayant même, une fois n’est pas coutume, été relayée par Libération : « La conseillère régionale de Poitou-Charentes a envoyé son soutien à une candidate de Mandelieu, près de Cannes ».

    Jusque là rien d’étonnant me direz-vous… Sauf que si Chantal Maimon est bien socialiste, responsable de la section locale du PS et membre local de " Désirs d’Avenir " ( le site de Ségolène Royal ) elle figure sur une liste d’ouverture UMP avec 13 autres Membres du PS, liste conduite par le Maire sortant UMP de Mandelieu la Napoule : Henri Leroy.

    Jointe par téléphone par le journal " Libération " la candidate socialiste a bien confirmé avoir eu le soutien de Ségolène Royal : « J’ai reçu un mail de soutien de sa part » mail que Chantal Maimon a fièrement mis en ligne sur le site de la section socialiste de Mandelieu en ces termes : « Ségolène Royal apporte son soutien à Chantal Mainon »

    Reste alors aux responsables socialistes locaux à « rattraper » la nouvelle bourde royale à la sauve qui peut ! Pas facile !

    Pour cela il aura fallu passer du statut de responsable à celui de victime, terme technique employé très souvent rue de Solférino.

    Ecoutons Patrick Allemand, 1er secrétaire fédéral du PS des Alpes-Maritimes essayer de sauver les apparences : « Si Chantal Maimon a fait ça, Ségolène Royal a été abusée » ! Il a d’autre part affirmé vouloir mettre tout en œuvre pour faire retirer ce message de soutien de Ségolène.

    En attendant, ce qui reste de la gauche locale tente d’exister en essayant de monter une liste autour d’Hervé Lavisse, qui sait qu’il n’aura pas le soutien du PS….

    Quand à Royal, cet épisode plutôt comique confirme que la Présidente du Poitou-Charentes qui effleurera la soixantaine en 2012 , commence à perdre déjà " ses oies "… en 2008 !

  6. 26/02/2008 at 07:23 douce-amère

    a ptitcom : ce que vous appelez encore "grand théâtre" est un Opéra qui emploie des gens de nombreux corps de métier (solistes, choeurs, musiciens, éclaragistes, maquilleurs, habilleurs…). Je suis pour l’Opéra, je suis pour qu’il ne soit pas réservé à une prétendue élite mais à tous, peut-être en adaptant les prix des places (le prix des places à un concert de je ne sais qui, à la patinoire est plus élevé, alors!!!). Je suis aussi pour que les SDF soient logés, j’ai soutenu l’action des Don Quichotte, mais ce n’est pas en grignotant le budget de l’Opéra que ce problème sera réglé. Il faut revoir tous les budgets et donner à la culture (théâtres grands et petits, lieux d’expression d’artistes…) sa vraie place pour tous.
    Que l’on soit d’accord avec Michèle Delaunay ou non, il faut admettre que son blog est très ouvert ce n’est pas une raison pour y introduire des appels douteux. Si le but est de décourager ceux qui souhaitent s’exprimer à continuer, raté!

  7. 26/02/2008 at 07:51 pticom

    douce amère, un budget se partage équitablement je ne suis pas du tout contre le grand théatre mais plus de budget pour les petits théatres ou salles de spectacles bordelaises permettront à tlm de mieux accéder à la culture….

    pour thierry, "une bourde de plus" : je me demande qui en fait une par jour depuis 3 mois, pose toi sincèrement la question !!

  8. 26/02/2008 at 10:50 Gérard ELOI

    Le message 13 est une nouvelle manipulation.

    Le commentaire "bras d’honneur" sur DA se terminait par ces phrases :

    "OUI pour un projet de vie à Bordeaux !
    NON pour un projet d’image !

    Merci à Ségolène Royal de venir soutenir Alain Rousset sur Bordeaux intra- muros dans le quartier de Saint Michel ! "

    Je ne vois pas la raison d’interpréter ma réponse comme elle l’a été sur ce commentaire 13.

    Il n’était nullement question " d’envoyer dans les fraises", encore moins de mépriser ce qui se passe ici ou ailleurs.

    Les lecteurs de DA ont lu ce que notre ami pensait de Juppé. Mais tous les lecteurs de DA ne votent pas à Bordeaux, et tous les Bordelais ne lisent pas DA. Ma suggestion se voulait simplement pratique.
    La qualifier de méprisante et la "traduire" par " En gros, nous on s’en fout…" est une manipulation honteuse.

    Une de plus…

  9. 26/02/2008 at 10:53 M.V. @ G.Eloi

    Je viens de poster dans la rubrique "chassez le naturel…".C’est toujours possible d’allonger une rubrique.

  10. 26/02/2008 at 11:49 arad

    Tiens la task force anti-Ségolène Royal vient du reprendre du service. Cette task-force mise en place début janvier 2007 par l’équipe du candidat Sarkozy et composée d’une dizaine d’étudiants en sciences politiques était chargée de traquer les phrases de la candidate à la virgule près puis de les malaxer, les sortir de leur contexte, en tronquant, en raccourcissant, déformant les propos afin de fabriquer les fameuses bourdes ; avec le succès que l’on sait puisqu’elle a perdu certains électeurs réputés "imperdables" comme dirait l’autre.
    Le PS qui n’est pas idiot (contrairement à ce que certains croient) a fini par comprendre la technique, et parmi d’autres utilisateurs, l’applique maintenant avec une certaine jubilation au président, qui d’ailleurs fournit obligeamment un terrain de plus en plus favorable.
    Alors je vois que cette pauvre UMP, vu l’ampleur du désastre en est réduite à ressortir sa vieille équipe de "snipers" chargée de tirer sur tout ce qui bouge.
    Est-ce à dire que la crainte que le président ne transperce le fond de la piscine (un sondage négatif ça existerait ? ) les rend de plus en plus fébrile.

  11. 26/02/2008 at 12:25 Thierry

    A Arad
    Désolé cher ami!! Je n’ai pas eu l’opportunité de faire Sciences Po!! Je m’interroge juste sur les compétences de cette dame et de son cabinet… Je suis de Région Poitou Charentes et ayant travaillé au CG17, je peux vous affirmer que c’est une catastrophe régionale!! Elle n’est jamais présente, évince ses collaborateurs lorsque sa politique ne fonctionne pas. Je trouve bizarre qu’elle se paye le luxe de faire la guest star ds toute la France!! Qui plus est pour soutenir une liste UMP… Quelle légèreté…

  12. 26/02/2008 at 14:36 NR

    Aux snipers de Juppé:

    vous nous inspirez de la pitié, pour vous et votre candidat UMP qui brille plus que jamais par le mépris (au Conseil municipal), par le mensonge, le détournement, la récupération, le plagiat (dans ce qu’il dit dès qu’il voit le moindre micro). Il a la frousse de sa vie et ernvoie des dizaine de pauvres illuminés pour salir les blogs de Michèle Delaunay et d’autres. Mais la quantité de vos saletés ne peut cacher la pauvreté d’esprit de vos "commentaires" dans lesquels vous essayez de noyer ce blog, en utilisant même le pseudo "Hugues Martin" pour vous donner une apparence d’"autorité".
    Pauvre Juppé, pauvre UMP.

  13. 26/02/2008 at 14:44 jakin

    Je ne sais si les 3 ou 400 personnes qui étaient à St Michel et les 200 personnes à la bourse, étaient des supporters de Ségolène.
    Je ne sais si le Guillaume est un troll UMP
    Je ne sais si Ségolène a dit des choses méchantes sur Sarko ou Juppé.
    Tout ce que je sais , c’est que Ségolène Royal poursuit son chemin et avance ses propositions qui me semblent être les plus aptes pour mon pays.
    Je sais que Juppé est comme Sarko , un grand consommateur de psychotropes . Sa façon de se moquer, de se "foutre" des simples bordelais est un scandale. ll est méprisant pour les bordelais qui ne pensent pas comme lui et dans mon idée , il est méprisant pour les bordelais qui n’habitent pas les quartiers bien votants comme Caudéran, St augustin et autres triangle d’or.
    J’espère que les bordelais se "débasseront" de Juppé qui est du même bois que Sarkozy .
    basta

  14. 26/02/2008 at 15:22 Eric

    Moment de politique heureuse ce matin autour de ségolène qui a marché à travers la ville en agglutinant une foule toujours plus nombreuses. Les commerçants se précipitaient pour qu’elle entre dans leur boutique. Accueil partout chaleureux. Bravo et merci à elle qui a su aussi souligner le lien entre élection municipale et enjeu national.

  15. 26/02/2008 at 17:17 M.V.

    J’étais à Gradignan ce matin.
    Cette femme, Ségolène Royal, est lumineuse.
    Elle parle juste, elle parle sincère, elle est très rassurante, autant que peut l’être Alain Rousset.

  16. 26/02/2008 at 19:00 Alain 1

    J’étais ce matin à saint Michel. Si j’ai bien vu les journalistes, je n’ai pas vu de service d’ordre. Un peu plus tard, j’ai souri en voyant une voiture de police remonter une rue de Saint Michel, vers la place où nous étions un quart d’heure plus tôt. Ségolène Royal, Alain Rousset, Michèle Delaunay venaient de partir vers leur point de rencontre suivant. L’ambiance était bonne, joyeuse, aucun problème. Comme vous MV, j’étais très réceptif à la clarté, la netteté de Ségolène Royal. Elle ne fait pas de cinéma, n’en a de toute évidence pas besoin. Aux fenêtres, les étudiants souriaient, applaudissaient.

  17. 26/02/2008 at 20:36 Gérard ELOI

    @ M.V. et Alain 1

    Merci pour la justesse de vos commentaires, qui réconfortent les progressistes que nous sommes.

    Vous avez passé une formidable journée, et j’en suis très heureux pour vous.

    Phénomène curieux sur le blog de Michèle : vos commentaires sont numérotés 30 et 31, et en utilisant la fonction "prévisualiser", j’ai vu que j’héritais du 35 !

    Quel néant s’est donc glissé dans notre conversation ?
    Sans doute les mystères de l’informatique…C’est pas çà qui va m’empêcher de dormir !

    Amicalement

    GE

  18. 26/02/2008 at 21:20 Alain 1

    La première partie du post 34, moqueur mais assez drôle quand même façon conte de Noël, m’aurait presque plu. J’en aurais accepté l’ironie. Dommage que la seconde partie, en voulant mettre les points sur les I et ridiculiser Ségolène Royal, soit moins amusante. Dommage. La sobriété aurait été meilleure conseillère et plus percutante.

    Il faisait frais, ciel un peu triste, pas trop d’oiseaux, quelques corbeaux, quelques pies peut-être ? Et les ELECTIONS sont POLITIQUES, forcément POLITIQUES. Plaise ou plaise pas. Serions-nous dans un village que l’on pourrait dire que l’enjeu est très local, le fait des hommes, pas des partis. Mais pas là, non, n’essayez pas. C’est pas gobable !

  19. 26/02/2008 at 23:23 Alain & à l'autre

    Quelle chance pour Ségolène que d’avoir son bon saint Eloi, spécialiste des culottes royales mises à l’envers.

    Merci Alain 1 de nous éclairer sur la véritable identité de l’auteur du post 34. C’est en effet un conte de Noël, le célèbre faucheur de bègles.

  20. 27/02/2008 at 12:19 Karcher

    @ Piéton, Pinguin et consorts

    voir commentaire 16 sous le billet sur la gestion municipale

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